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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AURIOL FRAPPE A FROID
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le 316L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le 316L
AURIOL FRAPPE A FROID, SA a directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4004223
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2023
le 316L de AURIOL FRAPPE A FROID

Présentation de la marque le 316L

Déposée le 13 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) AURIOL FRAPPE A FROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le 316L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AURIOL FRAPPE A FROID domicilié(e) 300 route de montauban - 31660 - BESSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 420 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AURIOL FRAPPE A FROID, M. Legrix Paul domicilié(e) 300 route de montauban - 31660 - BESSIERES - France.

La marque le 316L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le 316L est expirée depuis le 13 mai 2023.

AURIOL FRAPPE A FROID a également déposé les autres marques suivantes : CLASSICO , ANTICO , AFF Group , AFF , Groupe AURIOL , AURIOL FRAPPE A FROID , CALYPSO , LE CLOU PODOTACTILE , AFF Visserie , Groupe AFF


AURIOL FRAPPE A FROID, SA a directoire et conseil de surveillance - 300 route de montauban - 31660 - BESSIERES - France - SIREN 321420887


AURIOL FRAPPE A FROID, M. Legrix Paul - 300 route de montauban - 31660 - BESSIERES - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 8 mars 2018 - Rejet partiel n°718327 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; Dispositif de signalisation, de guidage, d'orientation ou d'éveil à la vigilance, tactile ou visuel, destiné aux piétons ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Dispositif électronique de signalisation, de guidage, d'orientation ou d'éveil à la vigilance tactile ou visuel, destiné aux piétons.